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Marques déposées par la société CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
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PAT'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAT'S
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Numéro de dépôt :
1343113
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque PAT'S

Déposée le 14 février 1986 par la société CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2063294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

La marque PAT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAT'S est expirée depuis le 14 février 2006.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE - 32, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2063294) - France - SIREN 702055690


Renouvellement sans limitation le 12 février 1996 n°2063294 - Publication au BOPI 1996-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25

Chocolats et articles de confiserie, notamment : chocolat en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, bonbons et pâtes de fruits, sucreries, sucre d'orge.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.