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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
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Marquise de Sevigné PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marquise de Sevigné PARIS
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3012764
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2010
Marquise de Sevigné PARIS de CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Présentation de la marque Marquise de Sevigné PARIS

Déposée le 8 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marquise de Sevigné PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque Marquise de Sevigné PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012764.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquise de Sevigné PARIS est expirée depuis le 8 mars 2010.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme - 32, place de la Madeleine, 75008 PARIS - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Cacao, chocolats, confiserie et pâtisserie.