Déposée le 18 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe domicilié(e) (soc. an.), 1, place Victor-Hugo, Paris. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946838.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chocolats et Confiseries de Luxe S.A. - (soc. an.), 1, place Victor-Hugo, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502
Chocolats et articles de confiserie, notamment : chocolat en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, bonbons et pâtes de fruits, sucreries, sucre d'orge.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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