Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Chocolats et Confiseries de Luxe S.A.

Numéro de dépôt :
946838
Date de dépôt :
18/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe domicilié(e) (soc. an.), 1, place Victor-Hugo, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946838.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 1986.

Chocolats et Confiseries de Luxe a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


Chocolats et Confiseries de Luxe S.A. - (soc. an.), 1, place Victor-Hugo, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Chocolats et articles de confiserie, notamment : chocolat en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, bonbons et pâtes de fruits, sucreries, sucre d'orge.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.