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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1300666
Date de dépôt :
26/02/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2015
Marque figurative de CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2279928) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2279928) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300666.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2015.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme - 32, place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2279928) - 75008 - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2279928) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279928 - Publication au BOPI 2005-01-24

Renouvellement sans limitation n°2044372 - Publication au BOPI 1995-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25

Chocolats et articles de confiserie, notamment : chocolat en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, bonbons et pâtes de fruits, bonbons, sucreries, sucre d'orge.