Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
/
LES RENDEZ-VOUS DE LA MARQUISE DE SEVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENDEZ-VOUS DE LA MARQUISE DE SEVIGNE
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3169046
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2012
LES RENDEZ-VOUS DE LA MARQUISE DE SEVIGNE de CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Présentation de la marque LES RENDEZ-VOUS DE LA MARQUISE DE SEVIGNE

Déposée le 13 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RENDEZ-VOUS DE LA MARQUISE DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES RENDEZ-VOUS DE LA MARQUISE DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENDEZ-VOUS DE LA MARQUISE DE SEVIGNE est expirée depuis le 13 juin 2012.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme - 32, place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Viande, poisson ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.