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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
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LES HARMONIQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HARMONIQUES
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94527936
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2014

Présentation de la marque LES HARMONIQUES

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HARMONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2266209) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2266209) - 75008 - France.

La marque LES HARMONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HARMONIQUES est expirée depuis le 4 juillet 2014.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme - 32, place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2266209) - 75008 - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2266209) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266209 - Publication au BOPI 2004-06-03

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.