Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Les Grignantines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque Les Grignantines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE société anonyme - 32, Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France - SIREN 702055690
CABINET HERRBURGER - France
Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Fruits confits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolats notamment chocolats en tablettes ; chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, bonbons et pâtes de fruits, bonbons et sucreries, sucres d'orge, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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