Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Capucines en Robe de Bure
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1250692
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2013
Les Capucines en Robe de Bure de CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Présentation de la marque Les Capucines en Robe de Bure

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Capucines en Robe de Bure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2250822) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2250822) - 75008 - France.

La marque Les Capucines en Robe de Bure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Capucines en Robe de Bure est expirée depuis le 9 octobre 2013.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE, Société Anonyme - 32, place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2250822) - 75008 - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2250822) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250822 - Publication au BOPI 2003-10-09

Renouvellement sans limitation n°2024966 - Publication au BOPI 1993-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25

Chocolats et articles de confiserie, notamment : chocolat en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, bonbons et pâtes de fruits, bonbons, sucreries, sucre d'orge.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.