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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
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GRAIN DE LIQUEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAIN DE LIQUEUR
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3432894
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
GRAIN DE LIQUEUR de CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Présentation de la marque GRAIN DE LIQUEUR

Déposée le 6 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN DE LIQUEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE LIQUEUR est expirée depuis le 6 juin 2016.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme - 32, place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Cacao. Chocolat. Pâtisserie et confiserie.