Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNAMIC SALAVIN
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1272144
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque DYNAMIC SALAVIN

Déposée le 10 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNAMIC SALAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 1, Place Victor Hugo, 75116 PARIS (dossier no 2033132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

La marque DYNAMIC SALAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNAMIC SALAVIN est expirée depuis le 10 mai 2004.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE (S.A.) - 1, Place Victor Hugo, 75116 PARIS (dossier no 2033132) - France - SIREN 702055690


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1994 n°2033132 - Publication au BOPI 1994-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25

Les pâtisseries, produit de chocolaterie et confiserie, produits diététiques et alimentaires, de régime, glaces comestibles, fruits confits, conserves et confitures et gelées de fruits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.