Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA MARQUISE DE SEVIGNE
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1600178
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2010
A LA MARQUISE DE SEVIGNE de CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Présentation de la marque A LA MARQUISE DE SEVIGNE

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA MARQUISE DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2174798) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2174798) - France.

La marque A LA MARQUISE DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LA MARQUISE DE SEVIGNE est expirée depuis le 28 juin 2010.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE Société Anonyme - 32, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2174798) - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2174798) - France


Renouvellement avec limitation le 7 juin 2000 n°2174798 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25

Bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux. Cartes à jouer, lithographies, photographies, articles pour réclame et pour publicité. Verrerie, cristaux, porcelaine, faïence, poterie. Produits alimentaires de toutes sortes tels que viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais ou secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles. Chocolats, cacao, bonbons en chocolat, fruits confits, pâtes de fruits, articles de confiserie, pâtisserie, sucre, miel, confitures, sel, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, denrées, épices, thés, cafés et chicorées. Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.