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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
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A LA MARQUISE DE SEVIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA MARQUISE DE SEVIGNE
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE société anonyme

Numéro de dépôt :
1540465
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2009
A LA MARQUISE DE SEVIGNE de CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Présentation de la marque A LA MARQUISE DE SEVIGNE

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA MARQUISE DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2144866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2144866) - France.

La marque A LA MARQUISE DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LA MARQUISE DE SEVIGNE est expirée depuis le 26 mai 2009.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE société anonyme - 32, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2144866) - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2144866) - France


Renouvellement avec limitation le 19 mai 1999 n°2144866 - Publication au BOPI 1999-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25

Viandes, poissons, volailles et oeufs ; gibier à l'état frais ; conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits et secs ; beurres, fromages, graisses et huiles comestibles. Vinaigre, sel, condiment : levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires ; pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miels, confitures ; denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés. Bière, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops. Vins, vins mousseux, cidre, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.