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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIE DE LUXE
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MARQUISE DE SEVIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUISE DE SEVIGNE
CHOCOLATS ET CONFISERIE DE LUXE S.A.

Numéro de dépôt :
1098176
Date de dépôt :
28/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARQUISE DE SEVIGNE

Déposée le 28 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIE DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUISE DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIE DE LUXE domicilié(e) 1, Place Victor Hugo 75016 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque MARQUISE DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MARQUISE DE SEVIGNE est expirée depuis le 28 mai 1989.

CHOCOLATS ET CONFISERIE DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRABOULES , COLAMANDE


CHOCOLATS ET CONFISERIE DE LUXE S.A. - 1, Place Victor Hugo 75016 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Tous chocolats, produits et articles de confiserie, chocolats en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, pâtes de fruits, bonbons, sucreries, sucre d'orge, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.