LES TRABOULES
Présentation de la marque LES TRABOULES
Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIE DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TRABOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES TRABOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TRABOULES est expirée depuis le 23 novembre 2008.
CHOCOLATS ET CONFISERIE DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1998 n°2133408 - Publication au BOPI 1998-12-29
Inscription le 3 février 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°271534 - Publication au BOPI 1999-02-03
Inscription le 26 janvier 1999 - Recours en restauration n°271081 - Publication au BOPI 1999-01-26
Inscription le 7 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°269920 - Publication au BOPI 1999-01-07
Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25