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Marques déposées par CHOCOLATS DU BELLAY
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CHOCOLATS DU BELLAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLATS DU BELLAY
CHOCOLATS DU BELLAY
MME GAUVINEAU ISABELLE ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3335107
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
CHOCOLATS DU BELLAY de CHOCOLATS DU BELLAY

Présentation de la marque CHOCOLATS DU BELLAY

Déposée le 10 janvier 2005 par CHOCOLATS DU BELLAY et GAUVINEAU ISABELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLATS DU BELLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Les déposants sont CHOCOLATS DU BELLAY - France et GAUVINEAU ISABELLETODO domicilié(e) 43 PLACE TOUSSENEL,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME GAUVINEAU ISABELLE domicilié(e) 43 PLACE TOUSSENEL,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France.

La marque CHOCOLATS DU BELLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATS DU BELLAY est expirée depuis le 10 janvier 2015.


CHOCOLATS DU BELLAY - France

MME GAUVINEAU ISABELLE ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 43 PLACE TOUSSENEL,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France - SIREN 4


MME GAUVINEAU ISABELLE - 43 PLACE TOUSSENEL,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Chocolats.