Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TATIE JEANNE
Numéro de dépôt :
1108799
Date de dépôt :
05/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TATIE JEANNE
Déposée le 5 octobre 1979 par CHOCOLATS DAMIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TATIE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TATIE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TATIE JEANNE est expirée depuis le 5 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016