Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHOCOLATS & CONFISERIES DE LUXE société anonyme

Numéro de dépôt :
98712504
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS & CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS & CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712504.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 janvier 2008.

CHOCOLATS & CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SALAVIN SPECIAL


CHOCOLATS & CONFISERIES DE LUXE société anonyme - 32, Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France - SIREN 702055690


CABINET HERBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Fruits confits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolats notamment chocolats en tablettes ; chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, bonbons et pâtes de fruits, bonbons et sucreries, sucres d'orge, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; services juridiques ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Laboratoires. Location d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion des lieux d'expositions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.