Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL CLUIZEL
CHOCOLATS CLUIZEL

Numéro de dépôt :
93466321
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque MICHEL CLUIZEL

Déposée le 29 avril 1993 par la société CHOCOLATS CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL CLUIZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société CHOCOLATS CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque MICHEL CLUIZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL CLUIZEL est expirée depuis le 29 avril 2003.

CHOCOLATS CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBERT EN CHOCOLAT , MICHEL CLUIZEL M.CLUIZEL , LES GRAMMES DE CHOCOLAT , GRAINS D'AROME , CHOCOLAT MICHEL CLUIZEL , 1er CRU D'HACIENDA , CLUIZEL , LE BOUQUETIN , GRAND AMER


CHOCOLATS CLUIZEL - Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 603650094


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafrîcichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.