LES GRAMMES DE CHOCOLAT

CHOCOLATS CLUIZEL (Société Anonyme)

Présentation de la marque LES GRAMMES DE CHOCOLAT

Déposée le 18 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES GRAMMES DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches, Le Roncenay, Authenay, 27240 DAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LES GRAMMES DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAMMES DE CHOCOLAT est expirée depuis le 18 mars 2008.

CHOCOLATS CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBERT EN CHOCOLAT , MICHEL CLUIZEL M.CLUIZEL , GRAINS D'AROME , MICHEL CLUIZEL , CHOCOLAT MICHEL CLUIZEL , 1er CRU D'HACIENDA , CLUIZEL , LE BOUQUETIN , GRAND AMER