Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GRAND AMER
Numéro de dépôt :
92427541
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque GRAND AMER
Déposée le 21 juillet 1992 par la société CHOCOLATS CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND AMER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATS CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204406 - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1996-07-24