Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS D'AROME
CHOCOLATS CLUIZEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1576205
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque GRAINS D'AROME

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAINS D'AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque GRAINS D'AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS D'AROME est expirée depuis le 20 février 2000.

CHOCOLATS CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBERT EN CHOCOLAT , MICHEL CLUIZEL M.CLUIZEL , LES GRAMMES DE CHOCOLAT , MICHEL CLUIZEL , CHOCOLAT MICHEL CLUIZEL , 1er CRU D'HACIENDA , CLUIZEL , LE BOUQUETIN , GRAND AMER


CHOCOLATS CLUIZEL, société anonyme - Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir