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Marques déposées par CHOCOLATERIE
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COEUR DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE FRANCE
CHOCOLATERIE, CONFISERIE D'ANNECY

Numéro de dépôt :
1094720
Date de dépôt :
25/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COEUR DE FRANCE

Déposée le 25 avril 1979 par CHOCOLATERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOCOLATERIE, CONFISERIE D'ANNECY, domicilié(e) société anonyme, 14, rue des Chevaliers-Tireurs, 73000 Chambéry. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.

La marque COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 25 avril 1989.

CHOCOLATERIE a également déposé les autres marques suivantes : COPPELIA


CHOCOLATERIE, CONFISERIE D'ANNECY - société anonyme, 14, rue des Chevaliers-Tireurs, 73000 Chambéry. - France


CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France


Inscription - Transmission de propriété n°27207 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°33726 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Inscription - Changement d'adresse n°1783 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°1784 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°123937 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°1782 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123938 - Publication au BOPI

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.