Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SELECTIONS BERNARD DE LA TOUR
S.A.R.L. CHOCOLATERIE SEGUIER

Numéro de dépôt :
1731183
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1996

Présentation de la marque LES SELECTIONS BERNARD DE LA TOUR

Déposée le 6 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE SEGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SELECTIONS BERNARD DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE SEGUIER domicilié(e) 6 rue Séguier, 75006 PARIS - France.

La marque LES SELECTIONS BERNARD DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SELECTIONS BERNARD DE LA TOUR est expirée depuis le 6 octobre 1996.

CHOCOLATERIE SEGUIER a également déposé les autres marques suivantes : INTER TRUFFES , CHOCOLATERIE SEGUIER


S.A.R.L. CHOCOLATERIE SEGUIER - 6 rue Séguier, 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

- confitures, sauces à salade, conserves, poisson, viande - café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, vinaigre, sauces, épices.- boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.- boissons alcooliques. services de livraisons à domicile

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.