Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHMITT CHOCOLATIER
CHOCOLATERIE SCHMITT, SARL

Numéro de dépôt :
4163353
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/03/2025
SCHMITT CHOCOLATIER de CHOCOLATERIE SCHMITT

Présentation de la marque SCHMITT CHOCOLATIER

Déposée le 9 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCHMITT CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE SCHMITT domicilié(e) 15 RUE FRANCOIS MITTERRAND - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 855 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE SCHMITT, Mme SCHMITT PATRICIA domicilié(e) 15 RUE FRANCOIS MITTERRAND - 88400 - GERARDMER - France.

La marque SCHMITT CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMITT CHOCOLATIER arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

CHOCOLATERIE SCHMITT a également déposé les autres marques suivantes : LE GRANIT DE NANCY , LA TABLETTE STANISLAS


CHOCOLATERIE SCHMITT, SARL - 15 RUE FRANCOIS MITTERRAND - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 532855269


CHOCOLATERIE SCHMITT, Mme SCHMITT PATRICIA - 15 RUE FRANCOIS MITTERRAND - 88400 - GERARDMER - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.