Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TABLETTE STANISLAS
CHOCOLATERIE SCHMITT

Numéro de dépôt :
4524968
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
LA TABLETTE STANISLAS de CHOCOLATERIE SCHMITT

Présentation de la marque LA TABLETTE STANISLAS

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par CHOCOLATERIE SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TABLETTE STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est CHOCOLATERIE SCHMITT domicilié(e) 15 RUE FRANçOIS MITTERAND - 88400 - GERARDMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE SCHMITT, Monsieur JEAN-EMILE SCHMITT domicilié(e) 15 RUE FRANCOIS MITTERAND - 88400 - GERARDMER - France.

La marque LA TABLETTE STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLETTE STANISLAS arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

CHOCOLATERIE SCHMITT a également déposé les autres marques suivantes : SCHMITT CHOCOLATIER , LE GRANIT DE NANCY


CHOCOLATERIE SCHMITT - 15 RUE FRANçOIS MITTERAND - 88400 - GERARDMER - France


CHOCOLATERIE SCHMITT, Monsieur JEAN-EMILE SCHMITT - 15 RUE FRANCOIS MITTERAND - 88400 - GERARDMER - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Cacao ; pâtisseries ; confiserie ; chocolat.