Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GALETS DE CHALAIN
CHOCOLATERIE PELEN

Numéro de dépôt :
93462601
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque LES GALETS DE CHALAIN

Déposée le 1 avril 1993 par la société CHOCOLATERIE PELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GALETS DE CHALAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société CHOCOLATERIE PELEN domicilié(e) 250 Rue des Frères Lumières Z.I., 39000 LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 998 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELEN Dominique - France.

La marque LES GALETS DE CHALAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GALETS DE CHALAIN est expirée depuis le 1 avril 2003.

CHOCOLATERIE PELEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ECUREUIL AU BOIS , AU PRINCE D'ORANGE , PELEN , LES GALETS DE CHALAIN , LES GALETS DU LAC , L'AMANDE ROYALE


CHOCOLATERIE PELEN - 250 Rue des Frères Lumières Z.I., 39000 LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 313998783


PELEN Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Tous produits de chocolaterie, confiserie, patisserie