Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AMANDE ROYALE
CHOCOLATERIE PELEN, SARL

Numéro de dépôt :
94513476
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2024

Présentation de la marque L'AMANDE ROYALE

Déposée le 28 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE PELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMANDE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE PELEN domicilié(e) 175 RUE BLAISE PASCAL - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 998 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE PELEN, M. PELEN ARNAUD domicilié(e) 175 RUE BLAISE PASCAL - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

La marque L'AMANDE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AMANDE ROYALE est expirée depuis le 28 mars 2024.

CHOCOLATERIE PELEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ECUREUIL AU BOIS , AU PRINCE D'ORANGE , PELEN , LES GALETS DE CHALAIN , LES GALETS DU LAC , LES GALETS DE CHALAIN


CHOCOLATERIE PELEN, SARL - 175 RUE BLAISE PASCAL - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 313998783


CHOCOLATERIE PELEN, M. PELEN ARNAUD - 175 RUE BLAISE PASCAL - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260083 - Publication au BOPI 2004-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553038 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-13

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