Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES GALETS DE CHALAIN
Numéro de dépôt :
1232132
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
18/03/1993
Présentation de la marque LES GALETS DE CHALAIN
Déposée le 18 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE PELEN rue des Frères Lumière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « LES GALETS DE CHALAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES GALETS DE CHALAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GALETS DE CHALAIN est expirée depuis le 18 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34