Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE PASCAL LE GAC
/
PASCAL LEGAC CHOCOLATIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASCAL LEGAC CHOCOLATIER
CHOCOLATERIE PASCAL LE GAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3592110
Date de dépôt :
01/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2028
PASCAL LEGAC CHOCOLATIER de CHOCOLATERIE PASCAL LE GAC

Présentation de la marque PASCAL LEGAC CHOCOLATIER

Déposée le 1 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE PASCAL LE GAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL LEGAC CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE PASCAL LE GAC domicilié(e) 61 rue de Pologne - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 101 743 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PASCAL LEGAC CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCAL LEGAC CHOCOLATIER arrivera à expiration en date du 1 août 2028.


CHOCOLATERIE PASCAL LE GAC, Société par actions simplifiée - 61 rue de Pologne - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France - SIREN 503101743


CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526997 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 24 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°730135 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Renouvellement sans limitation le 13 août 2018 n°2690544 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.