Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVOLI
CHOCOLATERIE NOBLIA S.A.

Numéro de dépôt :
95602479
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque RIVOLI

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « RIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA domicilié(e) Avenue d'Espagne, 64250 CAMBO LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 541 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOSCQ née DURIN Michèle CHOCOLATERIE NOBLIA - France.

La marque RIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVOLI est expirée depuis le 29 novembre 2005.

CHOCOLATERIE NOBLIA a également déposé les autres marques suivantes : NOISITA , NOBLIA , NOBLIA , SELF CAO , COCOTROPICAL , NOBLIA , NOBLI'OR , TARTINOIS , DIAM'S , NOBLIA FRANCE 1863


CHOCOLATERIE NOBLIA S.A. - Avenue d'Espagne, 64250 CAMBO LES BAINS - France - SIREN 394541718


Mme BOSCQ née DURIN Michèle CHOCOLATERIE NOBLIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Confiserie de cacao