NOBLIA FRANCE 1863
Présentation de la marque NOBLIA FRANCE 1863
Déposée le 23 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « NOBLIA FRANCE 1863 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOBLIA FRANCE 1863 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807128.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLIA FRANCE 1863 est expirée depuis le 23 juillet 2009.
CHOCOLATERIE NOBLIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38