Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CHOCOLAT
S.A. CHOCOLATERIE NOBLIA dont le siège est à CAMBO LES BAINS, Avenue d'Espagne.

Numéro de dépôt :
1330174
Date de dépôt :
16/08/1985
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
16/08/1995

Présentation de la marque ROYAL CHOCOLAT

Déposée le 16 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA dont le siège est à CAMBO LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ROYAL CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA dont le siège est à CAMBO LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle DURIN Michèle - France.

La marque ROYAL CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHOCOLATERIE NOBLIA dont le siège est à CAMBO LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : NOBLIA


S.A. CHOCOLATERIE NOBLIA dont le siège est à CAMBO LES BAINS, Avenue d'Espagne. - France


Melle DURIN Michèle - France


Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171708 - Publication au BOPI 1994-04-21

Chocolat et confiserie chocolatée