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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND
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MORAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORAND
CHOCOLATERIE MORAND, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3470471
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/12/2026
MORAND de CHOCOLATERIE MORAND

Présentation de la marque MORAND

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND domicilié(e) 476 route du Col des Aravis - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 092 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORAND arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

CHOCOLATERIE MORAND a également déposé les autres marques suivantes : LES CAMPANES DE LA CLUSAZ , CHEVROTINS DE LA CLUSAZ , CHEVROTIN , CHEVROTIN


CHOCOLATERIE MORAND, société par actions simplifiée - 476 route du Col des Aravis - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 339092140


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633660 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

Inscription le 26 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°698732 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Cacao ; pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; confiseries à base d'amandes ; gâteaux ; chocolat ; massepain ; pâte d'amande, pâtes de fruits, bonbons, bonbons en chocolat, caramels (bonbons) ; sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; décorations comestibles pour gâteaux.