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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND
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LES CAMPANES DE LA CLUSAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAMPANES DE LA CLUSAZ
CHOCOLATERIE MORAND, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1388922
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
31/12/2026

Présentation de la marque LES CAMPANES DE LA CLUSAZ

Déposée le 31 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LES CAMPANES DE LA CLUSAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND domicilié(e) 476 route du Col des Aravis - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 092 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LES CAMPANES DE LA CLUSAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CAMPANES DE LA CLUSAZ arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.

CHOCOLATERIE MORAND a également déposé les autres marques suivantes : MORAND , CHEVROTINS DE LA CLUSAZ , CHEVROTIN , CHEVROTIN


CHOCOLATERIE MORAND, société par actions simplifiée - 476 route du Col des Aravis - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 339092140


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325803 - Publication au BOPI 2006-10-24

Renouvellement sans limitation n°2080537 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633665 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

Inscription le 26 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°698732 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Café, thé, cacao, sucre, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, notamment des bonbons en chocolat.