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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND
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CHEVROTIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVROTIN
CHOCOLATERIE MORAND, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1416181
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
25/06/2027

Présentation de la marque CHEVROTIN

Déposée le 25 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CHEVROTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MORAND domicilié(e) 476 route du Col des Aravis - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 092 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque CHEVROTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEVROTIN arrivera à expiration en date du 25 juin 2027.

CHOCOLATERIE MORAND a également déposé les autres marques suivantes : MORAND , LES CAMPANES DE LA CLUSAZ , CHEVROTINS DE LA CLUSAZ , CHEVROTIN


CHOCOLATERIE MORAND, société par actions simplifiée - 476 route du Col des Aravis - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 339092140


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340756 - Publication au BOPI 2007-05-07

Renouvellement sans limitation n°2090937 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 19 juillet 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°161117 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 26 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°698732 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648013 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Café, thé, cacao, sucre, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, notamment des bonbons en chocolat.