Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL HUVELIN LE CHOCOLAT ARTISANAL
CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN

Numéro de dépôt :
93457677
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque MICHEL HUVELIN LE CHOCOLAT ARTISANAL

Déposée le 2 mars 1993 par la société CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL HUVELIN LE CHOCOLAT ARTISANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN domicilié(e) 79230 AIFFRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 271 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MICHEL HUVELIN LE CHOCOLAT ARTISANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL HUVELIN LE CHOCOLAT ARTISANAL est expirée depuis le 2 mars 2003.

CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL HUVELIN MAITRE CHOCOLATIER , COCKTAIL CACAO , LE P'TIT GAVE , LE P'TIT PROVENCALOU , L'OMBELLE DU MARAIS , LE P'TIT NORMANDIAU , LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE , LA BALADE DES CHATEAUX , LES MOULINS DES BLANCS , LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN


CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN - 79230 AIFFRES - France - SIREN 027271436


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166894 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Chocolat, confiserie, biscuiterie et pâtisserie chocolatées, boissons et autres préparations alimentaires à base de chocolat, tous ces produits étant de fabrication artisanale