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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN
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LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN
CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN, SARL

Numéro de dépôt :
93457678
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2013

Présentation de la marque LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN

Déposée le 2 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN domicilié(e) 205 ROUTE DE SAINT FLORENT,79230 AIFFRES (dossier no 2230589) - 79230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 581 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN domicilié(e) 205, route de Saint-Florent,79230 AIFFRES (dossier no 2230589) - 79230 - France.

La marque LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN est expirée depuis le 2 mars 2013.

CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL HUVELIN MAITRE CHOCOLATIER , COCKTAIL CACAO , LE P'TIT GAVE , LE P'TIT PROVENCALOU , L'OMBELLE DU MARAIS , LE P'TIT NORMANDIAU , LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE , LA BALADE DES CHATEAUX , LES MOULINS DES BLANCS , LA RONDE DES VOLCANS


CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN, SARL - 205 ROUTE DE SAINT FLORENT,79230 AIFFRES (dossier no 2230589) - 79230 - France - SIREN 439581737


SARL CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN - 205, route de Saint-Florent,79230 AIFFRES (dossier no 2230589) - 79230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 13 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162085 - Publication au BOPI 1993-08-13

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230589 - Publication au BOPI 2002-11-04

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Gelées de fruits, confitures; Café, thé, cacao et chocolat; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, glaces comestibles; miels.Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.