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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL
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MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948
CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3900692
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/02/2022
MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948 de CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL

Présentation de la marque MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948

Déposée le 27 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches - 27240 - LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948 est expirée depuis le 27 février 2022.

CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : C MANUFACTURE CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948 , MICHEL CLUIZEL , LA MANUFACTURE DU GOUT , MICHEL CLUIZEL


CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL, Société par actions simplifiée - Route de Conches - 27240 - LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 603650094


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625244 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Produits de l'imprimerie, photographies, boîtes en carton ou en papier, cartes, livres, journaux, revues, prospectus, brochures, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), cartonnages ;

Cacao, chocolat, couverture de chocolat, boissons à base de chocolat, poudre de chocolat, préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie ; pâtisserie, confiserie, glaces comestibles et sorbets (glaces alimentaires) notamment au chocolat ;

Services de vente en gros et au détail, notamment sur le réseau internet, de : cacao, chocolat, couverture de chocolat, boissons à base de chocolat, poudre de chocolat, préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles et sorbets (glaces alimentaires).