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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL
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MICHEL CLUIZEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL CLUIZEL
CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3157267
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
MICHEL CLUIZEL de CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL

Présentation de la marque MICHEL CLUIZEL

Déposée le 3 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL CLUIZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches - 27240 - LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MICHEL CLUIZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL CLUIZEL est expirée depuis le 3 avril 2022.

CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : C MANUFACTURE CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948 , MICHEL CLUIZEL , LA MANUFACTURE DU GOUT , MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948


CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL, Société par actions simplifiée - Route de Conches - 27240 - LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 603650094


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 13 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358652 - Publication au BOPI 2002-11-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription le 10 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477334 - Publication au BOPI 2008-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2495949 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625244 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Cacao, chocolat, couverture de chocolat, boissons à base de chocolat, poudre de chocolat, préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie ; pâtisserie, confiserie, glaces comestibles et sorbets (glaces alimentaires) notamment au chocolat.