Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERTON
SARL CHOCOLATERIE JC BERTON, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4317448
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2026
BERTON de CHOCOLATERIE JC BERTON

Présentation de la marque BERTON

Déposée le 25 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE JC BERTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BERTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE JC BERTON domicilié(e) 12 rue des Varennes - 86530 - AVAILLES EN CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 269 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme CANEZZA Laëtitia domicilié(e) CEI 86 – Téléport 1, 2 avenue Galilée, BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE Cedex - France.

La marque BERTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTON arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.


SARL CHOCOLATERIE JC BERTON, Société à responsabilité limitée - 12 rue des Varennes - 86530 - AVAILLES EN CHATELLERAULT - France - SIREN 493269757


IP SPHERE, Mme CANEZZA Laëtitia - CEI 86 – Téléport 1, 2 avenue Galilée, BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE Cedex - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 4 avril 2017 - Retrait partiel n°697785 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04

Compléments nutritionnels et alimentaires à base de cacao ou de chocolat ; fibres alimentaires ;

Cacao ; cacao soluble ; cacao en poudre ; mélanges de cacao ; boissons à base de cacao ; cacao pour la préparation de boissons ; crèmes à tartiner à base de cacao ; chocolat ; chocolats fourrés ; barres de chocolat au lait ; décorations au chocolat pour gâteaux ; préparations pour boissons au chocolat ; barres chocolatées ; extraits de chocolat ; sirop de chocolat ; pâte de chocolat ; chocolat en poudre ; pépites de chocolat ; produits dérivés du cacao, aliments à base de cacao, préparations à base de cacao, aliments contenant du cacao [comme composant principal], produits de confiserie élaborés à partir de chocolat, aucun des produits précités n'étant des biscuits ;

Education, formation, divertissement en particulier dans le domaine de la nutrition ; activités culturelles, en particulier animation d'ateliers dans le domaine de la nutrition ; organisation de concours (éducation ou divertissement), en particulier dans le domaine de la nutrition ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la nutrition ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, en particulier dans le domaine de la nutrition ; publication de livres, production de films, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, en particulier dans le domaine de la nutrition ;

Salons de dégustation de chocolats ; services de chocolaterie.