Déposée le 20 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE JANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SOIE DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE JANIN domicilié(e) 129 AVENUE DE SAXE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 486 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE JANIN domicilié(e) 129 AVENUE DE SAXE - 69003 - LYON - France.
La marque SOIE DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE JANIN, SAS - 129 AVENUE DE SAXE - 69003 - LYON - France - SIREN 325486256
CHOCOLATERIE JANIN - 129 AVENUE DE SAXE - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Des produits de pâtisserie, de confiserie et de chocolaterie.
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