Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chocolaterie Janin
/
DUC DE SAXE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC DE SAXE
SAS Chocolaterie Janin SAS

Numéro de dépôt :
1376306
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque DUC DE SAXE

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chocolaterie Janin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE SAXE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chocolaterie Janin domicilié(e) 129 Avenue de Saxe,69003 LYON (dossier no 2327177) - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Chocolaterie Janin domicilié(e) 129 Avenue de Saxe,69003 LYON (dossier no 2327177) - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE SAXE est expirée depuis le 22 octobre 2016.

Chocolaterie Janin a également déposé les autres marques suivantes : SOIE DE LYON , SAVEURS & FINESSE , CHOCOLAT F. JANIN , SOIE DE LYON , CARRE DE SOIE


SAS Chocolaterie Janin SAS - 129 Avenue de Saxe,69003 LYON (dossier no 2327177) - 69003 - France


SAS Chocolaterie Janin - 129 Avenue de Saxe,69003 LYON (dossier no 2327177) - 69003 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327177 - Publication au BOPI 2006-11-16

Renouvellement sans limitation n°2077266 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 16 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°444272 - Publication au BOPI 2006-11-16

Inscription le 29 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique n°208390 - Publication au BOPI 1996-10-29

Des produits de chocolaterie et de confiserie.