Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT F. JANIN
CHOCOLATERIE JANIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1213011
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2012

Présentation de la marque CHOCOLAT F. JANIN

Déposée le 14 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE JANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLAT F. JANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE JANIN domicilié(e) 129 avenue Maréchal de Saxe,69003 LYON (dossier no 2226962) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 486 256 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226962) - 69006 - France.

La marque CHOCOLAT F. JANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOLAT F. JANIN est expirée depuis le 14 septembre 2012.

CHOCOLATERIE JANIN a également déposé les autres marques suivantes : SOIE DE LYON , SAVEURS & FINESSE , DUC DE SAXE , SOIE DE LYON , CARRE DE SOIE


CHOCOLATERIE JANIN, Société Anonyme - 129 avenue Maréchal de Saxe,69003 LYON (dossier no 2226962) - 69003 - France - SIREN 325486256


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226962) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2005497 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Inscription - Transmission de propriété n°3487 - Publication au BOPI

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362451 - Publication au BOPI 2003-01-02

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2226962 - Publication au BOPI 2002-09-06

Inscription le 4 août 2011 - Changement de nature juridique n°555167 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Des chocolats de toutes qualités, livrés sous toutes formes, tablettes, croquettes, bâtons, pastilles, granulés et cafés.