Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE DE SOIE
SAS CHOCOLATERIE JANIN, SAS

Numéro de dépôt :
1638905
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2021

Présentation de la marque CARRE DE SOIE

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE JANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE JANIN domicilié(e) 129 Avenue de Saxe - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 486 256 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE JANIN domicilié(e) 129 Avenue de Saxe - 69003 - LYON - France.

La marque CARRE DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARRE DE SOIE est expirée depuis le 11 janvier 2021.

CHOCOLATERIE JANIN a également déposé les autres marques suivantes : SOIE DE LYON , SAVEURS & FINESSE , DUC DE SAXE , CHOCOLAT F. JANIN , SOIE DE LYON


SAS CHOCOLATERIE JANIN, SAS - 129 Avenue de Saxe - 69003 - LYON - France - SIREN 325486256


CHOCOLATERIE JANIN - 129 Avenue de Saxe - 69003 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188595 - Publication au BOPI 2000-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471026 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 4 août 2011 - Changement de nature juridique n°555167 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

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