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Marques déposées par la société étrangère Chocolaterie Duc d'O
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CHATEAU DE BASEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BASEL
Chocolaterie Duc d'O, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
95601536
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2025

Présentation de la marque CHATEAU DE BASEL

Déposée le 18 décembre 1995 par la société étrangère Chocolaterie Duc d'O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société étrangère Chocolaterie Duc d'O domicilié(e) 250 Bazelstraat - 9150 - KRUIBEKE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gevers France, Mme DAMBREVILLE LUCIE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE BASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BASEL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.


Chocolaterie Duc d'O, Société de droit belge - 250 Bazelstraat - 9150 - KRUIBEKE - Belgique


Gevers France, Mme DAMBREVILLE LUCIE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302296 - Publication au BOPI 2005-12-02

Inscription le 24 juin 1996 - Changement de dénomination n°202851 - Publication au BOPI 1996-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605150 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

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