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Marques déposées par Chocolaterie du Prince d'Orange - Les Fils de Jh. Pelen
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TRIOLAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIOLAIT
Chocolaterie du Prince d'Orange - Les Fils de Jh. Pelen

Numéro de dépôt :
963984
Date de dépôt :
27/07/1976
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER

Présentation de la marque TRIOLAIT

Déposée le 27 juillet 1976 par Chocolaterie du Prince d'Orange - Les Fils de Jh. Pelen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « TRIOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chocolaterie du Prince d'Orange - Les Fils de Jh. Pelen domicilié(e) (soc. an.), Lons-le-Saunier. - France.

La marque TRIOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRIOLAIT est expirée depuis le 27 juillet 1986.

Chocolaterie du Prince d'Orange - Les Fils de Jh. Pelen a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT DE LONS LE SAUNIER


Chocolaterie du Prince d'Orange - Les Fils de Jh. Pelen - (soc. an.), Lons-le-Saunier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Tous produits de pâtisserie, confiserie, chocolaterie, cafés.