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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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SARMENTS DU MEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARMENTS DU MEDOC
CHOCOLATERIE DU COTEAU, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98715328
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque SARMENTS DU MEDOC

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARMENTS DU MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque SARMENTS DU MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARMENTS DU MEDOC est expirée depuis le 26 janvier 2008.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU, (Société Anonyme) - 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421082 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.