Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARMENTS DU MEDOC
CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95588748
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque SARMENTS DU MEDOC

Déposée le 18 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARMENTS DU MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France.

La marque SARMENTS DU MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARMENTS DU MEDOC est expirée depuis le 18 septembre 2005.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme - 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie