Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACRILEGE
CHOCOLATERIE DU COTEAU

Numéro de dépôt :
1605669
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque SACRILEGE

Déposée le 13 juillet 1990 par la société CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SACRILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) société anonyme, 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2178427) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2178427) - France.

La marque SACRILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACRILEGE est expirée depuis le 13 juillet 2010.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU - société anonyme, 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2178427) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE - (dossier no 2178427) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178427 - Publication au BOPI 2000-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303919 - Publication au BOPI 2000-07-12

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