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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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RAMILLES DU MEDOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMILLES DU MEDOC
CHOCOLATERIE DU COTEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1674932
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2008
RAMILLES DU MEDOC de CHOCOLATERIE DU COTEAU

Présentation de la marque RAMILLES DU MEDOC

Déposée le 5 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAMILLES DU MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2115168) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2115168) - France.

La marque RAMILLES DU MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMILLES DU MEDOC est expirée depuis le 5 octobre 2008.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE , FESTILLOTES


CHOCOLATERIE DU COTEAU, société anonyme - 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2115168) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2115168) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Renouvellement sans limitation le 5 mai 1998 n°2115168 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421082 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 10 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191665 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 7 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188319 - Publication au BOPI 1995-08-07

Confiserie, chocolat, chocolats et confiserie en particulier une boîte contenant des bâtons de chocolat, bâtons fourrés, soupoudrés de granulés de chocolat, noisettes, amandes, cacahuettes, fruits secs, céréales, parfumés ou non